Présentation de la marque LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS
Déposée le 1 juillet 1985 par BOURDESSOULE Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS),
la marque française « LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BOURDESSOULE Jean domicilié(e) 43, ave de la Convention, 94110 ARCUEIL. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.G.B.E. - France.
La marque LE PANIER FLORAL LE PANIER DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURDESSOULE Jean - 43, ave de la Convention, 94110 ARCUEIL. - France
S.G.B.E. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Composition florale naturelle ou artificielle disposée dans un panier en vannerie ou imitation vannerie avec la mention LE PANIER FLORAL, l'ensemble surmonté d'une étiquette en forme de panier sur laquelle est inscrit "Le Panier des Quatre Saisons", piquée dans la composition.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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